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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site ESPELIO (ci-après « le Site »), exploité par [NOM DE L'ENTREPRISE — à compléter avec ton SIRET une fois reçu], entre le vendeur et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le Site (ci-après « le Client »).
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite, notamment en ce qui concerne les couleurs, en raison des variations possibles d'affichage écran.
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Le Site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Toute commande passée sur le Site suppose l'adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV. La confirmation de commande vaut acceptation des présentes CGV, des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
Le paiement s'effectue en ligne, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site, au moment de la commande. Les transactions sont sécurisées par le prestataire de paiement du Site.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande, dans un délai indicatif de 7 à 10 jours ouvrés en France métropolitaine. Ce délai est communiqué à titre indicatif et son dépassement ne peut donner lieu à aucune pénalité ni annulation de commande, sauf disposition légale contraire.
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités (voir Politique de retour ci-dessous).
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Le Site ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock, de force majeure, de perturbation ou grève partielle ou totale notamment des services postaux et moyens de transport.
Les données personnelles collectées font l'objet d'un traitement conforme à notre Politique de confidentialité, consultable sur le Site.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client peut recourir à une médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des différends. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question, le Client peut contacter le Site à l'adresse : [EMAIL DE CONTACT]
